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Type de document
Annexe
134
Arrêté
13
Décision
6
Note
1
Thématique
Développement durable
1
Eau
1
Nature
146
Paysage et sites
2
Transports
4
Mots clés
Biodiversité
154
Année de publication
2019
20
2020
14
2021
61
2022
40
2023
17
2024
2
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Biodiversité
154 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Note
Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N
Eau
Note
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Lien
Type de document : Décision
Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
TREL1921738S
Nature
Décision
Date de signature : 11-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
Document principal
Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
TREL1901714S
Nature
Décision
Date de signature : 12-02-2019
Date de publication : 14-02-2019
Document principal
Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S
Nature
Décision
Date de signature : 01-01-2020
Date de publication : 03-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 novembre 2022 portant adoption du règlement intérieur du Comité national de la biodiversité.
TREL2232972S
Nature
Décision
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
Document principal
Décision du 30 août 2022 portant approbation du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP).
TREL2224513S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2022
Date de publication : 02-09-2022
Document principal
Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2406358S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Type de document : Arrêté
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d’Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager » (zone de protection spéciale).
TREL2135258A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
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Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135322A.
TRAT2135322A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
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