Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

592 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 16-03-2023

Programme biennal prévisionnel 2023 et 2024 de la commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » Commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l’intérieur.
PRMT2307373B Mer Autre Date de signature : 16-03-2023 Date de publication : 23-03-2023
- Document principal
Programme biennal prévisionnel 2023 et 2024 de la commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » Commission professionnelle consultative « mer et navigation intérieure » instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l’intérieur.
PRMT2307373B Mer Autre Date de signature : 16-03-2023 Date de publication : 23-03-2023
- Document principal

Signé le : 10-03-2023

Convention du 10 mars 2023 portant délégation de gestion concernant l'action 7 « pêche et aquaculture » du programme 205 « affaires maritimes, pêche et aquaculture ».
TREK2307401X Mer Convention Date de signature : 10-03-2023 Date de publication : 21-03-2023
- Document principal
Convention du 10 mars 2023 portant délégation de gestion concernant l'action 7 « pêche et aquaculture » du programme 205 « affaires maritimes, pêche et aquaculture ».
TREK2307401X Mer Convention Date de signature : 10-03-2023 Date de publication : 21-03-2023
- Document principal

Signé le : 07-03-2023

Arrêté du 7 mars 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires
PRMM2306617A Mer Arrêté Date de signature : 07-03-2023 Date de publication : 08-03-2023
- Document principal
Arrêté du 7 mars 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires
PRMM2306617A Mer Arrêté Date de signature : 07-03-2023 Date de publication : 08-03-2023
- Document principal

Signé le : 01-03-2023

Arrêté du 1er mars 2023 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2306975A Mer Arrêté Date de signature : 01-03-2023 Date de publication : 11-03-2023
- Document principal
Arrêté du 1er mars 2023 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2306975A Mer Arrêté Date de signature : 01-03-2023 Date de publication : 11-03-2023
- Document principal

Signé le : 24-02-2023

Décision du 24 février 2023 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2023-2024.
PRMM2305450S Mer Décision Date de signature : 24-02-2023 Date de publication : 03-03-2023
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 24 février 2023 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2023-2024.
PRMM2305450S Mer Décision Date de signature : 24-02-2023 Date de publication : 03-03-2023
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 13-02-2023

Arrêté du 13 février 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2304192A Mer Arrêté Date de signature : 13-02-2023 Date de publication : 16-02-2023
- Document principal
Arrêté du 13 février 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2304192A Mer Arrêté Date de signature : 13-02-2023 Date de publication : 16-02-2023
- Document principal

Signé le : 16-12-2022

Décision du 16 décembre 2022 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2023.
PRMM2236135S Mer Décision Date de signature : 16-12-2022 Date de publication : 29-12-2022
- Document principal
Décision du 16 décembre 2022 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2023.
PRMM2236135S Mer Décision Date de signature : 16-12-2022 Date de publication : 29-12-2022
- Document principal

Signé le : 19-10-2022

Arrêté du 19 octobre 2022 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2229977A Mer Arrêté Date de signature : 19-10-2022 Date de publication : 21-10-2022
- Document principal
Arrêté du 19 octobre 2022 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2229977A Mer Arrêté Date de signature : 19-10-2022 Date de publication : 21-10-2022
- Document principal

Signé le : 29-09-2022

Convention du 29 septembre 2022 entre le secrétaire d’Etat chargé de la mer et l’Etablissement national des invalides de la marine (Enim) relative à la coopération entre l’Enim et les services centraux et déconcentrés de l’État chargés de la mer.
PRMM2227977X Mer Convention Date de signature : 29-09-2022 Date de publication : 16-12-2022
- Document principal
Convention du 29 septembre 2022 entre le secrétaire d’Etat chargé de la mer et l’Etablissement national des invalides de la marine (Enim) relative à la coopération entre l’Enim et les services centraux et déconcentrés de l’État chargés de la mer.
PRMM2227977X Mer Convention Date de signature : 29-09-2022 Date de publication : 16-12-2022
- Document principal

Signé le : 28-09-2022

Arrêté du 28 septembre 2022 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2231081A Mer Arrêté Date de signature : 28-09-2022 Date de publication : 15-12-2022
- Document principal
Arrêté du 28 septembre 2022 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2231081A Mer Arrêté Date de signature : 28-09-2022 Date de publication : 15-12-2022
- Document principal

Signé le : 28-04-2022

Arrêté du 28 avril 2022 fixant la nomenclature des personnels d’exécution et officiers subalternes pour l’application du décret n°2021-603 modifié.
MERM2212839A Mer Arrêté Date de signature : 28-04-2022 Date de publication : 06-05-2022
- Document principal
Arrêté du 28 avril 2022 fixant la nomenclature des personnels d’exécution et officiers subalternes pour l’application du décret n°2021-603 modifié.
MERM2212839A Mer Arrêté Date de signature : 28-04-2022 Date de publication : 06-05-2022
- Document principal

Signé le : 11-04-2022

Arrêté du 11 avril 2022 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERM2214058A Mer Arrêté Date de signature : 11-04-2022 Date de publication : 13-05-2022
- Document principal
Arrêté du 11 avril 2022 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERM2214058A Mer Arrêté Date de signature : 11-04-2022 Date de publication : 13-05-2022
- Document principal

Signé le : 08-03-2022

Arrêté du 8 mars 2022 portant désignation et commissionnement d’une enquêtrice technique non-permanente au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERM2214067A Mer Arrêté Date de signature : 08-03-2022 Date de publication : 13-05-2022
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>