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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2023
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique (TREK2233964A).
TREK2233964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Arrêté du 3 mai 2023 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREK2233608A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-05-2023
Date de publication : 11-05-2023
Document principal
Arrêté du 13 février 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2303826A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Arrêté du 15 février 2023 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2304707A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Arrêté du 13 février 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2304192A
Mer
Arrêté
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2023 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable.
TREK2304774A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-01-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Arrêté du 27 mars 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2308567A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 29-03-2023
Document principal
Arrêté du 23 février 2023 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports (M.Vincent BOYENVAL).
TRET2308537A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 23 février 2023 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports (M.Charles-Emmanuel RAMEAU).
TRET2308523A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 31 mars 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2304631A
Transports
Arrêté
Date de signature : 31-03-2023
Date de publication : 04-04-2023
Document principal
Arrêté du 4 avril 2023 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2306940A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-04-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Arrêté du 21 mars 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2306874A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-03-2023
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Arrêté du 27 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2305020A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 27 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2305022A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 28 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Services).
TREP2305019A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-03-2023
Date de publication : 31-03-2023
Document principal
Arrêté du 27 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE Exploitation France).
TREP2305015A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 01-04-2023
Document principal
Arrêté du 4 avril 2023 portant nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2309235A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-04-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Arrêté du 20 février 2023 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2305194A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Arrêté du 27 mars 2023 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2305017A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-03-2023
Date de publication : 01-04-2023
Document principal
Arrêté du 11 janvier 2023 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires – M. GADET (Eric).
ENER2301604A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-01-2023
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Arrêté du 24 avril 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREP2308564A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-04-2023
Date de publication : 25-04-2023
Document principal
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 1er juillet 2022 et le 31 mars 2023 (EX TERL2211180A).
TREL2310888A
Nature
Arrêté
Date de publication : 27-04-2023
Document principal
Arrêté du 24 avril 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2312493A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-04-2023
Date de publication : 06-05-2023
Document principal
Arrêté du 21 avril 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2310827A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-04-2023
Date de publication : 10-05-2023
Document principal
Arrêté du 20 avril 2023 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2309955A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-04-2023
Date de publication : 22-04-2023
Document principal
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