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Type de document
Annexe
1
Arrêté
25
Convention
1
Décision
32
Note
1
Thématique
Transports
60
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
3
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019
60 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Signé le : 14-11-2018
Décision du 14 novembre 2018 portant délégation de signature (secrétariat général).
TRAT1907502S
Transports
Décision
Date de signature : 14-11-2018
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Signé le : 24-12-2018
Arrêté du 24 décembre 2018 portant renouvellement d’agrément de médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT1835667A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Signé le : 11-01-2019
Annexes 1 à 6 à l’arrêté du 11 janvier 2019 définissant les critères et les modalités d’attribution d’un label qualité aux exploitants de voitures de transport avec chauffeur prévu à l’article L. 3122-4-1 du code des transports (NOR : ECOI1827305A).
ECOI1827305A
Transports
Annexe
Date de signature : 11-01-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Lien
Signé le : 17-01-2019
Arrêté du 17 janvier 2019 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses.
TREP1901246A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN19 (contournement de Port-sur-Saône).
TRAT1832958S
Transports
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 24-01-2019
Document principal
Signé le : 21-01-2019
Arrêté du 21 janvier 2019 portant délivrance d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT1902234A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Signé le : 28-01-2019
Décision du 28 janvier 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1902667S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision du 28 janvier 2019 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
TRET1902487S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Décision du 28 janvier 2019 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation du raccordement A71/A79 (nœud de raccordement de Montmarault).
TRAT1902996S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 05-02-2019
Arrêté du 5 février 2019 portant nomination au comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés pour les voitures particulières et les camionnettes.
TRES1901402A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-02-2019
Date de publication : 12-02-2019
Document principal
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