Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 10-10-2013
Note de service du 30 août 2013 relative à l'agrément du stage de formation en cultures marines
TRAM1316691N
Transports
Note
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Délibération de la séance du 30 août 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1323103X
Transports
Autre
Date de signature : 30-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2013 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK1322786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 25 septembre 2013 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323042S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Note de gestion du 2 août 2013 relative à la gestion au titre de 2013 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie et des finances (MEF) et du ministère du redressement productif (MRP) affectés dans les services du METL et du MEDDE
DEVK1319972N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-08-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Note de gestion du 11 septembre 2013 relative à l'attribution de l'indemnité d'embarquement et de sortie en mer allouée à certains personnels civils relevant du ministère chargé de la mer
DEVK1322678N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 13 septembre 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général du développement durable
DEVD1317714S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2013 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1319708A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2013 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP1322281A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2013 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP1321904A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1312876S
Mer
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1323541A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision ING n° 2013-01 du 27 février 2013portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP) (RATP)
TRAT1323271S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2013 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
DEVK1322778A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Publié le : 25-09-2013
Arrêté du 23 août 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine moyenne-Yonne-Loing
DEVP1322390A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision du 6 septembre 2013 approuvant la méthode de calcul forfaitaire pour la détermination et l'actualisation du montant des garanties financières de l'industrie cimentière
DEVP1322785S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1321967A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples les articles 6 et 7 de l'arrêté du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
ETLL1322130A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 03-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1322677A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 4 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire, au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1322884A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
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