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Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
Publié le : 25-09-2010
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Décision du 2 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) et du responsable de l'unité « logistique, distribution revente (LDR) »
DEVT1020730S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du chef de l'établissement M2E ; au responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces ; au responsable de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML) ; au directeur de l'unité opérationnelle Sud ; au directeur de l'unité opérationnelle Nord-Ouest.
DEVT1020718S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département M2E ; au directeur de l'unité opérationnelle Est ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) ; au responsable de la fonction support ressources humaines (RH) et au responsable de la fonction support contrôle de gestion (CG)
DEVT1020721S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 1er juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) ; au responsable de l'unité Maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information et au responsable de l'unité Groupe de soutien achats
DEVT1020746S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Programmationdes contrôles de la mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) pour l'année 2011
DEVU1020966X
Logement et construction
Autre
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
DEVT1022908S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 février 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; au responsable de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et au responsable de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020725S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 février 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; aux agents de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et aux agents de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020728S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 26 août 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1023061C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 23 août 2010 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Objectif Meuse »
DEVE1022338A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 20 août 2010 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1021956A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 31 août 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1022603A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 31-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 11 juin 2010 portant désignation des membres du comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1021714A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1021896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 4 août 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire
DEVK1021046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Arrêté du 20 août 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1022006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1014949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-09-2010
Aucun
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