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Arrêté
208
Autre
3
Avis
10
Circulaire
5
Convention
9
Décision
241
Instruction
16
Note
71
Thématique
Administration générale
109
Aviation civile
119
Climat
1
Développement durable
46
Énergie
29
Logement et construction
34
Mer
22
Nature
79
Prévention des risques
60
Transports
62
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2016
563
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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563 documents trouvés
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Publié le : 10-01-2016
Arrêté du 7 décembre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1530023A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle
DEVT1522897S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 19 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien
DEVA1528896S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 15 décembre 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1530007S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision ENAC/DG no 511 du 17 décembre 2015 portant délégation de signature
DEVA1531451S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2015 portant inscriptionsur le registre des prestataires du service européen de télépéage
DEVT1531792A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 10 décembre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A 34, A 304 et A 344 entre Reims, Charleville-Mézières et la frontière belge
DEVT1530424S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 14 décembre 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1530382S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1529698A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
DEVP1528466A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre (rectificatif)
DEVP1527649Z
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1527395A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
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