Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2001

• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Omer (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110033A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une partie de parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110032A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0111003A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 8 février 2001 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110030A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 14 février 2001 portant attribution de fonction d'un ingénieur général des ponts et chaussées à l'inspection du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110035A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Décision n° 279 du 2 février 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 258 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110025S Administration générale Décision Date de signature : 02-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Circulaire C-2001.01 n° 2001-10 du 12 janvier 2001 relative à la programmation de crédits (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110023C Logement et construction Circulaire Date de signature : 12-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110026A Transports Arrêté Date de signature : 02-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-9 du 7 février 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois T18 4MS2 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110022C Équipement Circulaire Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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