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Arrêté
15
Avenant
17
Convention
43
Décision
128
Note
6
Thématique
Aviation civile
209
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Circulation aérienne
6
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
81
Ressource humaine
4
Transport aérien
1
Année de publication
2021
209
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2021
209 documents trouvés
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Publié le : 04-12-2021
Décision du 1er décembre 2021 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TREA2133843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2021
Date de publication : 04-12-2021
Document principal
Publié le : 02-12-2021
Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 26-11-2021
Note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2133960N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-11-2021
Date de publication : 26-11-2021
Document principal
Publié le : 20-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Publié le : 19-11-2021
Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2021
Date de publication : 19-11-2021
Document principal
Publié le : 11-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2118572S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Publié le : 06-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2118582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Décision du 4 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogé par la décision du 02 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2136093S].
TREA2133126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Publié le : 30-10-2021
Décision du 27 octobre 2021 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogée par la décision du 8 juin 2022 TREA2216291S - BO du 14/06/2022).
TRAA2132329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2021
Date de publication : 30-10-2021
Document principal
Publié le : 28-10-2021
Décision du 21 octobre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2129954S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-10-2021
Date de publication : 28-10-2021
Document principal
Publié le : 23-10-2021
Arrêté du 22 octobre 2021 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TRAA2129569A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2021
Date de publication : 23-10-2021
Document principal
Décision du 11 octobre 2021 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 23-10-2021
Document principal
Publié le : 21-10-2021
Décision du 8 octobre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130043S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2021
Date de publication : 21-10-2021
Document principal
Publié le : 19-10-2021
Décision du 12 octobre 2021 modifiant la décision du 30 août 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2130678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Publié le : 16-10-2021
Décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2130642S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-10-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
Publié le : 15-10-2021
Convention du 6 octobre 2021 de délégation de gestion des crédits hors titre 2 de l’UO 0363-DNUM-CTES du BOP du programme 363 « Compétitivité ».
TRAA2126212X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 06-10-2021
Date de publication : 15-10-2021
Document principal
Publié le : 12-10-2021
Décision du 5 octobre 2021 modifiant la décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2127538S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-10-2021
Date de publication : 12-10-2021
Document principal
Publié le : 09-10-2021
Convention en date du 11 octobre 2021 relative à la délégation de gestion entre le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile et la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126335X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 09-10-2021
Document principal
Publié le : 08-10-2021
Décision du 6 octobre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2129947S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2021
Date de publication : 08-10-2021
Document principal
Publié le : 01-10-2021
Note du 1er octobre 2021 portant organisation de la direction du numérique.
TRAA2126605N
Aviation civile
Note
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Décision du 1er octobre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2126621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Décision du 1er octobre 2021 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2126622S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Décision du 1er octobre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2126604S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Publié le : 30-09-2021
Arrêté du 15 septembre 2021 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2021, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2129265A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-09-2021
Date de publication : 30-09-2021
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2021 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2021, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2129259A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-09-2021
Date de publication : 30-09-2021
Document principal
Publié le : 28-09-2021
Arrêté du 23 septembre 2021 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2022.
TREA2126779A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-09-2021
Date de publication : 28-09-2021
Document principal
Publié le : 24-09-2021
Décision n° 210019 du 22 septembre 2021 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2128575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2021
Date de publication : 24-09-2021
Document principal
Publié le : 21-09-2021
Décision du 17 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2128232S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-09-2021
Date de publication : 21-09-2021
Document principal
Publié le : 18-09-2021
Décision du 14 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2127866S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2124201A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Décision du 16 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2133125S}.
TREA2127897S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Publié le : 17-09-2021
Décision du 3 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2126776S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2021
Date de publication : 17-09-2021
Document principal
Publié le : 16-09-2021
Décision du 14 septembre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2127799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 16-09-2021
Document principal
Décision du 14 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est). (Abrogée par la décision du 25 mai 2022 TREA2215300S - BO du 15/06/2022).
TREA2127798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 16-09-2021
Document principal
Décision du 13 septembre 2021 modifiant la décision du 1er mars 2019 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2127716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2021
Date de publication : 16-09-2021
Document principal
Publié le : 15-09-2021
Convention en date du 1er septembre 2021 relative à la délégation de gestion entre le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile et la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126276X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-09-2021
Date de publication : 15-09-2021
Document principal
Publié le : 03-09-2021
Décision du 30 août 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2125215S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2021
Date de publication : 03-09-2021
Document principal
Publié le : 02-09-2021
Décision du 30 août 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2125212S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-08-2021
Date de publication : 02-09-2021
Document principal
Arrêté du 27 août 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. [Abrogé par l'arrêté du 2 décembre 2022 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. NOR : TREA2234613A].
TRAA2126555A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 27-08-2021
Date de publication : 02-09-2021
Document principal
Publié le : 28-08-2021
Décision du 17 août 2021 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2125182S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-08-2021
Date de publication : 28-08-2021
Document principal
Publié le : 19-08-2021
Décision du 16 août 2021 modifiant la décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2124912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2021
Date de publication : 19-08-2021
Document principal
Publié le : 10-08-2021
Décision du 2 août 2021 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2124073S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Publié le : 30-07-2021
Décision du 26 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2122907S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2021
Date de publication : 30-07-2021
Document principal
Publié le : 24-07-2021
Décision du 7 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2121099S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-07-2021
Date de publication : 24-07-2021
Document principal
Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2122520S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-07-2021
Date de publication : 24-07-2021
Document principal
Publié le : 21-07-2021
Décision du 16 juillet 2021 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
TREA2122103S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-07-2021
Date de publication : 21-07-2021
Document principal
Publié le : 10-07-2021
Note de gestion du 1er juillet 2021 relative aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail à la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2120477N
Aviation civile
Note
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 10-07-2021
Document principal
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