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Annexe
3
Arrêté
83
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
3
Convention
21
Décision
112
Instruction
5
Note
5
Thématique
Administration générale
43
Aviation civile
82
Collectivités territoriales
2
Développement durable
19
Eau
1
Énergie
1
Logement et construction
14
Mer
9
Nature
16
Paysage et sites
10
Prévention des risques
21
Transports
32
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
3
Aéronef
5
Biodiversité
2
Circulation aérienne
7
Document opposable
1
Organisation des services
20
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
2
Transport maritime
2
Année de publication
2024
250
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 20-02-2024
Arrêté du 16 février 2024 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK2335219A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Publié le : 17-02-2024
Arrêté du 6 février 2024 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2403535A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Note du 5 février 2024 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2403908N
Aviation civile
Note
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.
TREA2403912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Programme biennal prévisionnel 2024 et 2025 de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure » instituée auprès du ministre chargé de la mer, du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé des armées, du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre de l’intérieur.[08 février 2024].
TREM2403431B
Mer
Autre
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Décision du 16 février 2024 portant désaffectation et déclassement de parcelles relevant du domaine public aéronautique – Commune de Mérignac (Gironde).
TREA2404857S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Arrêté du 15 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de Météo-France.
TREA2404689A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Décision du 30 janvier 2024 portant annexion de fiches techniques au fascicule 2 du guide d'application de la réglementation anti-endommagement intitulé « guide technique des travaux » mentionné à l’article R. 554-29 du code de l’environnement.
TREP2401791S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-01-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Arrêté du 14 février 2024 portant renouvellement de l’habilitation de la société Bureau Veritas Exploitation pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et d’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs.
TREP2403943A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
Décision du 16 février 2024 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Îles Sanguinaires - pointe de la Parata » .
TREL2334206S
Paysage et sites
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
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