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Type de document
Annexe
1
Arrêté
83
Avenant
2
Circulaire
21
Convention
1
Décision
24
Note
2
Thématique
Administration générale
134
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
134
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2010
134 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Signé le : 17-02-2010
Décision du 17 février 2010 portant nomination à la présidence du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVK1004083S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 01-03-2010
Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1006319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 05-03-2010
Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK1006745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 11-03-2010
Décision du 11 mars 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1006664S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 17-03-2010
Décision du 17 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1007446S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 25-03-2010
Arrêté du 25 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1008890A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Signé le : 26-03-2010
Arrêté du 26 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1008904A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Signé le : 06-04-2010
Arrêté du 6 avril 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant du règlement du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
DEVK1009444A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 07-04-2010
Circulaire du 7 avril 2010 relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia du 28 février 2010
IOCK1005597J
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 15-04-2010
Arrêté du 15 avril 2010 fixant la date des élections pour la désignation des représentants aux commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers
DEVK1009800A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 15 avril 2010 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1009803A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 15 avril 2010 portant création de commissions locales de réforme
DEVK1009805A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Arrêté du 15 avril 2010 portant création d'une commission centrale de réforme
DEVK1009806A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 16-04-2010
Arrêté du 16 avril 2010 portant attribution du diplômed'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK1011472A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 05-05-2010
Arrêté du 5 mai 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012443A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 06-05-2010
Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1010121C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 6 mai 2010 relative à la commission chargée de donner un avis sur l'entrée en formation doctorale des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et des lauréats du concours interne à caractère professionnel
DEVL1007207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination de la directrice de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1012922A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 11-05-2010
Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Signé le : 14-05-2010
Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Signé le : 17-05-2010
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Lorraine
DEVK1013539A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Poitou-Charentes
DEVK1013542A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
DEVK1013550A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 17 mai 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) d'Auvergne
DEVK1013493A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
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