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3
Avenant
2
Circulaire
12
Convention
8
Décision
91
Note
1
Thématique
Administration générale
227
Mots clés
Ressource humaine
30
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2008
227
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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2008
227 documents trouvés
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Publié le : 10-08-2008
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 10 avril 2008 portant délégation de signature (ANAH, coordination de la mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817754S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Provence-Alpes-Côte d’Azur/Languedoc-Roussillon (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817700S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Basse-Normandie/Haute-Normandie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817748S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Rhône-Alpes/Corse (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817763S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Auvergne-Limousin-DOM (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817769S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Midi-Pyrénées (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817678S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature délégué régional Champagne-Ardennes/Franche-Comté (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817444S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 15 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817219S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818103S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816774S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816923S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 3 juin 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bretagne/Pays de la Loire (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817761S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Délibération n° 2008-16 du 2 juillet 2008 du conseil d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0816899X
Administration générale
Autre
Date de signature : 02-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817495S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-23 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-24 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Programme et études dans les espaces – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817504S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-25 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817899S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-26 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Modernisation du métro – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817747S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817834S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (ANAH/BMG) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817663S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégation régionale Alsace-Lorraine (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Aquitaine-Poitou-Charentes (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817836S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bourgogne-Centre (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817839S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Nord - Pas-de-Calais/Picardie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Publié le : 30-07-2008
Arrêté n° 2008-254 du 20 juin 2008 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0815574A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Publié le : 25-07-2008
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placé sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811054Z
Administration générale
Convention
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0812476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811457A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813854A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814889A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 24 juin 2008 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 27 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0816016A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 30 juin 2008 complétant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0815765A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0816422A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Publié le : 10-07-2008
Arrêté modificatif du 21 mai 2008 portant désignation des membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Publié le : 25-06-2008
Arrêté du 22 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0810128A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 13 mai 2008 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes de Belleville (Meurthe-et-Moselle) et de Marbache (Meurthe-et-Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813147A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 28 mai 2008 autorisant, au titre de l'année 2008, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0812769A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 4 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813841A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-06-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 4 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813849A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-06-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Décision du 29 mai 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifiée portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur général du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0813104S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Publié le : 10-06-2008
Arrêté du 13 mai 2008 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0812632A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Arrêté du 13 mai 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0812637A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0811736A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision du 19 novembre 2007 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2007
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision du 19 mai 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Publié le : 30-05-2008
Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0810991A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2008
Date de publication : 30-05-2008
Document principal
Publié le : 25-05-2008
Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placée sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811054X
Administration générale
Convention
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Convention de délégation de gestion du 22 avril 2008 relative à la prise en charge par les services du Premier ministre de la paie de M. Deslandes, président de la CNDP (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811033X
Administration générale
Convention
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Publié le : 10-05-2008
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la composition des jurys du concours interne et de l'examen d'aptitude technique spécial au profit des emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808914A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808972A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 14 avril 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0809802A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Circulaire du 10 avril 2008 relative aux mesures du conseil de modernisation des politiques publiques relatives à l'ingénierie publique concurrentielle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809162C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Publié le : 25-04-2008
Arrêté du 28 mars 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0808989A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0807397S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Convention de délégation de gestion du 13 février 2008 des personnels affectés à la direction du tourisme (DT), rattachée au MINEFE (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0809021X
Administration générale
Convention
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Publié le : 15-04-2008
Arrêté du 18 avril 2008 portant prorogation du mandat des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811448A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805124C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811547A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-01-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0805025A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Publié le : 10-04-2008
Arrêté du 15 février 2008 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805353A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Note du 30 janvier 2007 relative à l'organisation de sécurité des systèmes d'information des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0807351N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Publié le : 25-03-2008
Convention de délégation de gestion du 24 janvier 2008 relative aux personnels affectés à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0805213X
Administration générale
Convention
Date de signature : 24-01-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Arrêté du 6 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0803188A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Arrêté du 27 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des médecins de prévention (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0805149A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Publié le : 15-03-2008
Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0804831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
Document principal
Publié le : 10-03-2008
Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 modifié, portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0804585A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0802828A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 13 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0804924A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 13 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du MEDAD en application des articles 4 et 6-1 de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0803328A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Convention du 3 janvier 2008 relative à la gestion de personnel mis à disposition du secrétariat général de la mer (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0804571X
Administration générale
Convention
Date de signature : 03-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Publié le : 29-02-2008
Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802609S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 29-02-2008
Document principal
Publié le : 25-02-2008
Décision n° 02-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803322S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision n° 07-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des membres permanents du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803317A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
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