Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Année de publication: 2012
Thème : Administration générale
-
Note de gestion du 19 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) en application de l'arrêté du 7 décembre 2011
DEVK1134978N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 1er décembre 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1134096A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 8 décembre 2011 portant nomination au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
DEVK1131648A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1134277A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Circulaire du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1131931C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1134078A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
-
Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1207990A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 8 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1203632C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Aucun
résultat