Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2009
Type de document : Circulaire
-
Circulaire du 26 février 2009 relative aux agences d'urbanisme : conditions de fonctionnement, modalités de financement et rôle des services de l'Etat
DEVU0905086C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 4 février 2009 relative à la limite des revenus d'activité entraînant suspension des pensions servies à des orphelins infirmes majeurs par la Caisse de retraites des marins (CRM) et la Caisse générale de prévoyance (CGP)
DEVT0903821C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 10-04-2009
-
Circulaire du 4 mars 2009 relative au budget des offices publics de l'habitatsoumis aux règles de la comptabilité publique
LOGU0905141C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
DEVS0829397C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 12-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
DEVS0828504C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Circulaire n° 2008-04 du 18 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources applicables en 2009 (PO)
LOGU0903556C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire du 18 février 2009 relative à la collecte de renseignements statistiques sur l'occupation des logements sociaux et son évolution
DEVU0904041C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire n° 2 du 19 janvier 2009 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er janvier 2009
DEVT0904063C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
Aucun
résultat