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Type de document
Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
263
Note
8
Thématique
Aviation civile
332
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
332
Personnel navigant
2
Ressource humaine
21
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
17
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
332 documents trouvés
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Publié le : 31-12-2021
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2138307X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le centre en route de la navigation aérienne Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TRAA2137333X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la technique et de l’innovation et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137298X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TRAA2137310X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le SNA/Ouest et le secrétariat inter-régional Ouest. [Abrogée par la convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-Ouest) et et le secrétariat interrégional Ouest. _TREA2209583X].
TRAA2137337X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne sud et le secrétariat inter-régional Sud.
TRAA2137299X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 20 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2137905S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2137698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Publié le : 28-12-2021
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138030X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138036X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138037X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2138035X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137288X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Sud-Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137435X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la Direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137283X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le Service de la navigation aérienne Centre-Est et le Secrétariat inter-régional Centre-Est.
TRAA2137284X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137108X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 20 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Nord Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2137114X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Publié le : 24-12-2021
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre le service de la navigation aérienne Sud-Est et le secrétariat inter-régional sud-Est.
TRAA2137294X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre le centre en route de navigation aérienne Sud-Est et le secrétariat inter-régional Sud-Est.
TRAA2137291X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137353X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la DSAC-Nord et le secrétariat inter-régional Nord.
TRAA2137352X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 21 décembre 2021 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord. (Abrogée par la Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord TREA2209575X).
TRAA2137351X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 16 décembre 2021 entre le Service technique de l’aviation civile et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2137342X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion du 23 décembre 2021 entre les Services de la Navigation Aérienne du Grand Sud-Ouest et le Secrétariat Inter-régional Sud-Ouest.
TRAA2137306X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 24-12-2021
Document principal
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