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Type de document
Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
263
Note
8
Thématique
Aviation civile
332
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
332
Personnel navigant
2
Ressource humaine
21
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
17
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
332 documents trouvés
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Publié le : 23-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2137137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2126656S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Publié le : 22-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2136909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Décision du 9 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TREA2123163S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Publié le : 17-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2118578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Publié le : 14-12-2021
Décision du 25 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2118574S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 14-12-2021
Document principal
Publié le : 10-12-2021
Décision du 2 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2136093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225764S]
TREA2136162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Publié le : 08-12-2021
Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Publié le : 19-11-2021
Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2021
Date de publication : 19-11-2021
Document principal
Publié le : 11-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2118572S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Publié le : 30-10-2021
Décision du 27 octobre 2021 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogée par la décision du 8 juin 2022 TREA2216291S - BO du 14/06/2022).
TRAA2132329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2021
Date de publication : 30-10-2021
Document principal
Publié le : 23-10-2021
Décision du 11 octobre 2021 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 23-10-2021
Document principal
Publié le : 21-10-2021
Décision du 8 octobre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130043S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2021
Date de publication : 21-10-2021
Document principal
Publié le : 19-10-2021
Décision du 12 octobre 2021 modifiant la décision du 30 août 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2130678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Publié le : 08-10-2021
Décision du 6 octobre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2129947S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2021
Date de publication : 08-10-2021
Document principal
Publié le : 01-10-2021
Décision du 1er octobre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2126604S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Publié le : 24-09-2021
Décision n° 210019 du 22 septembre 2021 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2128575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2021
Date de publication : 24-09-2021
Document principal
Publié le : 18-09-2021
Décision du 14 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2127866S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Décision du 16 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2133125S}.
TREA2127897S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Publié le : 17-09-2021
Décision du 3 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2126776S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2021
Date de publication : 17-09-2021
Document principal
Publié le : 16-09-2021
Décision du 14 septembre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2127799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 16-09-2021
Document principal
Décision du 14 septembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est). (Abrogée par la décision du 25 mai 2022 TREA2215300S - BO du 15/06/2022).
TREA2127798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 16-09-2021
Document principal
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