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Décision
2521
Thématique
Transports
2521
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
22
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2521 documents trouvés
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type
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10
25
50
100
Signé le : 19-01-2024
Décision du 19 janvier 2024 portant délégation de signature à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Secrétariat général).
TRET2400754S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2024
Date de publication : 24-01-2024
Document principal
Signé le : 08-01-2024
Décision du 8 janvier 2024 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France) – M. GINTZ (Rodolphe).
TRET2400196S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 18-01-2024
Document principal
Signé le : 12-12-2023
Décision du 12 décembre 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A7, A51, A55, A507, A557 et des routes nationales 296 et 568.
TRET2318490S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 08-09-2023
Décision du 8 septembre 2023 modifiant la décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2322537S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Signé le : 08-08-2023
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2320808S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Signé le : 28-07-2023
Décision du 28 juillet 2023 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).
TRET2320799S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 05-08-2023
Document principal
Signé le : 12-07-2023
Décision du 12 juillet 2023 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui ne sont pas contrôlés par des feux.
TRET2318781S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 20-07-2023
Document principal
Signé le : 07-07-2023
Décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2316760S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 12-07-2023
Document principal
Signé le : 05-07-2023
Décision du 5 juillet 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute 406 et des routes nationales 79, 80 et 70 qui constituent la Route Centre-Europe-Atlantique (RCEA).
TRET2315988S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2023
Date de publication : 21-07-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 28-06-2023
Décision du 28 juin 2023 portant révision du taux horaire utilisé pour la facturation des redevances perçues par l’Établissement public de sécurité ferroviaire
TRET2317452S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2023
Date de publication : 06-07-2023
Document principal
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