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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2003
114 documents trouvés
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Signé le : 27-05-2003
Circulaire 2003-36 du 27 mai 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310096C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-37 du 27 mai 2003 relative à la fusion des index nationaux BT 44 et BT 45 de révision des marchés de bâtiment et travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310097C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Circulaire du 27 mai 2003 relative à la délivrance du permis de chasser ; validité des attestations de réussite aux épreuves de l'examen du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320185C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Signé le : 20-05-2003
Circulaire DCE no 2003-01 du 20 mai 2003 relative à l'élaboration des documents de l'état des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 au Parlement et du conseil établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320158C
Eau
Circulaire
Date de signature : 20-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Signé le : 19-05-2003
Circulaire DGS n° 2003-234 et 2003-34/UHC/IUH4/10 du 19 mai 2003 relative au suivi et à l'évaluation pour l'année 2002 de la mise en œuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310090C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Signé le : 15-05-2003
Circulaire DCE no 2003-02 du 15 mai 2003 relative à la réalisation de l'analyse des « pressions et impacts » dans le cadre de l'élaboration des documents de l'état des lieux en application des articles 5 et 6 de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 au Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320157C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Signé le : 07-05-2003
Circulaire UHC/OE 1/9 n° 2003-32 du 7 mai 2003 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310084C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Circulaire du 7 mai 2003 relative au montant, pour l'année 2003, de l'astreinte prévue parl'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre V, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320238C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Signé le : 05-05-2003
Circulaire UHC/IUH 4/8 n° 2003-31 du 5 mai 2003 relative à la mise en œuvre et au financement des opérations de résorption de l'habitat insalubre irrémédiable (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310076C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Signé le : 24-04-2003
Circulaire du 24 avril 2003 relative au positionnement futur des administrations vis-à-vis de l'opération « Pavillon bleu » menée par l'Office français de la fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe (OF.FEEE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320112C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Signé le : 23-04-2003
Circulaire n° 2003-27 du 23 avril 2003 relative à la réception des véhicules de transport exceptionnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310072C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-28 du 23 avril 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310073C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Signé le : 10-04-2003
Circulaire n° 2003-38 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central Solo-Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310102C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-04-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-39 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central pivotant Somaro (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310103C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-04-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Signé le : 02-04-2003
Circulaire n° 2003-49 du 2 avril 2003 modifiant les circulaires n° 2002-4 du 10 janvier 2002 et n° 2002-51 du 31 juillet 2002 relatives à l'agrément des glissières de sécurité mixtes Solo-Bois S4.2 et S4.4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310197C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-04-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Signé le : 01-04-2003
Circulaire n° 2003-25 du 1er avril 2003 relative à l'exploitation de la route - fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310058C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 01-04-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Signé le : 31-03-2003
Circulaire n° 2003-33 du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310089C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Signé le : 29-03-2003
Circulaire UHC/OE1/7 n° 2003-24 du 29 mars 2003 relative aux renseignements statistiques concernant l'occupation des logements sociaux et son évolution (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310057C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Signé le : 28-03-2003
Circulaire n° 2003-50 du 28 mars 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité métallique 2 N 22435 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-03-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-51 du 28 mars 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi des barrières de sécurité trois ondes 3 N (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310199C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-03-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Circulaire du 28 mars 2003 relative à l'exécution financière des jugements de juridictions administratives ou judiciaires portant condamnations de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320109C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-03-2003
Date de publication : 10-04-2003
Document principal
Signé le : 26-03-2003
Circulaire du 26 mars 2003 relative à l'indemnisation des commissaires enquêteurs et à la création du fonds d'indemnisation des commissaires enquêteurs géré par la Caisse des dépôts et consignations (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320085C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-03-2003
Date de publication : 10-05-2003
Document principal
Circulaire du 26 mars 2003 relative aux priorités d'action et d'amélioration du fonctionnement des missions interservices de l'eau (MISE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320103C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Signé le : 24-03-2003
Circulaire n° 2003-23 du 24 mars 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310054C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Signé le : 21-03-2003
Circulaire UHC/IUH2/6 n° 2003-21 du 21 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310050C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 21-03-2003
Date de publication : 10-04-2003
Document principal
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