-
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation).
TREL2116410A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000
« Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois »(zone spéciale de conservation).
TREL2206010A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
TREL2206020A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
TREL2206018A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
TREL2205981A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2206015A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale).
TREL2208385A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe »
(zone de protection spéciale).
TREL2208393A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale).
TREL2208394A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont » renommé « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » et abrogeant divers arrêtés de désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation).
TREL2205976A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation).
TREL2205966A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale).
TREL2208388A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
TREL2205967A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses à orchidées sur craies de l’Yonne » renommé « Pelouses à orchidées et habitats à chauve-souris des vallées de l'Yonne et de la Vanne » (zone spéciale de conservation).
TREL2205974A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental » et abrogeant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site « Tuffières du Vercors » (zone spéciale de conservation).
TREL2206012A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 15 mars 2022 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2135200A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 15-03-2022
Date de publication : 17-03-2022
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone spéciale de conservation).
TREL2206006A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon » renommé « Montagne côte d'orienne » et abrogeant les arrêtés du 29 octobre 2014 et 3 novembre 2014 portant désignation des sites « Milieux forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle », « Massifs forestiers de Francheville, d’Is-sur-Tille et des Laverottes » et « Forêt de ravin à la source tufeuse de l’Ignon »(zone spéciale de conservation).
TREL2206008A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Bec d'Ambès » (zone spéciale de conservation).
TREL2205972A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Collines du Narbonnais » renommé « Collines d'Ensérune » (zone spéciale de conservation).
TREL2205971A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Aqueduc de Pézenas » (zone spéciale de conservation).
TREL2205968A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocager »(zone spéciale de conservation).
TREL2206000A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses calcicoles de la côte chalonnaise » renommé « Côte chalonnaise » (zone spéciale de conservation).
TREL2206003A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » (zone spéciale de conservation).
TREL2205996A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes » renommé « Milieux humides et habitats à Chauves-souris de Puisaye-Forterre » et abrogeant l’arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site « Tourbières, marais et forêts alluviales de la vallée du Branlin » et l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Landes et Gâtines de Puisaye »
(zone spéciale de conservation)
.
TREL2205958A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexes à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus).
TREL2136396A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-03-2022
Date de publication : 09-04-2022
-
Annexe à l’arrêté du 10 novembre 2022 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Héliopac dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (TREL2226582A).
TREL2226582A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-11-2022
Date de publication : 16-12-2022
-
Annexe et carte à l'arrêté du 08 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville » (zone spéciale de conservation).
TREL2231909A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-11-2022
Date de publication : 16-12-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan » (zone spéciale de conservation).
TREL2136596A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 29-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 6 avril 2022 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 122-22 à R. 122-25 et R. 172-1 à R.172-9 du code de la construction et de l'habitation.
LOGL2123207A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 06-04-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l’arrêté du 26 juillet 2022 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2206602A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 26-07-2022
Date de publication : 16-12-2022
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 07 février 2022 portant modification du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2226139A
Nature
Annexe
Date de signature : 19-07-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 12 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys » (zone spéciale de conservation).
TREL2136599A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 30 septembre 2022 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2218489A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 30-09-2022
Date de publication : 16-12-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 09 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation).
TREL2213827A
Nature
Annexe
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Annexe(s) :
-
Annexes à l'arrêté du 28 février 2023 portant application de l'article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant le référentiel du label national «anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la distribution.
TRED2304535A
Développement durable
Annexe
Date de signature : 28-02-2023
Date de publication : 03-03-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments et abrogeant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments.
TREL2302264A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 26-03-2023
Date de publication : 13-06-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 15 mars 2023 portant approbation du schéma national des véloroutes.
TRET2306941A
Transports
Annexe
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 03-06-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l’arrêté du 22 février 2023 portant déclassement du système d’oléoduc Donges-Melun-Metz.
ENER2305086A
Énergie
Annexe
Date de signature : 22-02-2023
Date de publication : 07-04-2023
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation).
TREL2304102A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans » (zone spéciale de conservation).
TREL2304125A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304123A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 3 mars 2022 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
TREL2303031A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 03-03-2023
Date de publication : 10-05-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l’arrêté du 2 mars 2023 relatif au plan national de prévention des déchets 2021-2027.
TREP2232098A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 02-03-2023
Date de publication : 07-04-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
TREL2304105A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
TREL2304104A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois» (zone spéciale de conservation).
TREL2304101A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 1 février 2023 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 172-6, R. 172-12 et R. 173-2 du code de la construction et de l'habitation.
TREL2218747A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 01-02-2023
Date de publication : 31-03-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise »
(zone spéciale de conservation).
TREL2304099A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Loir de Vaas à Bazouges » (zone spéciale de conservation).
TREL2304114A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » (zone spéciale de conservation).
TREL2304100A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 01 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304110A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304096A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » (zone spéciale de conservation).
TREL2304095A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande-Charnie » (zone spéciale de conservation).
TREL2304117A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
TREL2304097A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » renommé « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (6 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2304106A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » (zone spéciale de conservation).
TREL2304098A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).
TREL2304094A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
-
Annexe au décret n° 2023-1311 du 27 décembre 2023 pris pour l'application de l'article L. 121-12-1 du code de l'urbanisme.
TREL2333484D
Urbanisme et aménagement
Annexe
Date de signature : 27-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 rochers de Biarritz : le Bouccalot et la Roche ronde » (zone de protection spéciale).
TREL2308300A
Nature
Annexe
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 16-01-2024
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz (zone spéciale de conservation).
TREL2308299A
Nature
Annexe
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 17-01-2024
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire.
TREL2307517A
Urbanisme et aménagement
Annexe
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 13-12-2023
Annexe(s) :
