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Type de document
Annexe
1
Arrêté
47
Circulaire
1
Décision
22
Note
1
Thématique
Transports
72
Mots clés
Année de publication
2023
72
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2023
72 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 16 janvier 2023 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2237004S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2301876A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302537A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302458A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2021
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 07 février 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains. (TRET2303062A)
TRET2303062A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Décision du 06 février 2023 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2302828S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Décision du 06 février 2023 relative à la date des examens en 2023 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET2302270S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Arrêté du 11 août 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2318042A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-08-2023
Date de publication : 17-08-2023
Document principal
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2320808S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Arrêté du 7 août 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2322247A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-08-2023
Date de publication : 12-08-2023
Document principal
Décision du 28 juillet 2023 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).
TRET2320799S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 05-08-2023
Document principal
Décision du 25 janvier 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2302084S
Transports
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Annexe à l'arrêté du 15 mars 2023 portant approbation du schéma national des véloroutes.
TRET2306941A
Transports
Annexe
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 03-06-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 14 mars 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2306547A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2023
Date de publication : 15-03-2023
Document principal
Arrêté du 23 février 2023 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports (M.Vincent BOYENVAL).
TRET2308537A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 23 février 2023 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports (M.Charles-Emmanuel RAMEAU).
TRET2308523A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2023
Date de publication : 30-03-2023
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2318027A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 11-07-2023
Document principal
Décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2316760S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 12-07-2023
Document principal
Décision du 7 avril 2023 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
TRET2309229S
Transports
Décision
Date de signature : 07-04-2023
Date de publication : 28-04-2023
Document principal
Décision du 5 juillet 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute 406 et des routes nationales 79, 80 et 70 qui constituent la Route Centre-Europe-Atlantique (RCEA).
TRET2315988S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2023
Date de publication : 21-07-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 13 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2318041A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Décision du 12 juillet 2023 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui ne sont pas contrôlés par des feux.
TRET2318781S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 20-07-2023
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2316275A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2320956A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313945A
Transports
Arrêté
Date de signature : 31-07-2023
Date de publication : 02-08-2023
Document principal
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