Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
4
Arrêté
187
Autre
33
Avis
5
Circulaire
5
Convention
4
Décision
193
Instruction
15
Note
47
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
111
Aviation civile
91
Développement durable
53
Eau
1
Énergie
37
Logement et construction
56
Mer
20
Nature
37
Paysage et sites
1
Prévention des risques
37
Sécurité et circulation routières
4
Transports
28
Urbanisme et aménagement
20
Mots clés
Document opposable
3
Efficacité énergétique
1
Fascicule
1
Organisation des services
2
Ressource humaine
22
Année de publication
2018
496
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2018
496 documents trouvés
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thématique
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25
50
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Publié le : 25-01-2018
Arrêté du 21 décembre 2017 portant nomination d’un membre de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
TREV1733625A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2017 portant nomination du secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
TRAD1735722A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2017 approuvant la convention passée entre l’Etat et la société Edeis Management pour la concession de l’aérodrome d’Aix-Les Milles (JORF no 0304 du 30 décembre 2017)
TRAA1734434A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1730197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
TRAA1734113S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
TRAA1734948S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1735914A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2017 portant inscription d’une inspectrice de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
TREK1736420A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2017 portant inscription d’un inspecteur général de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
TREK1736028A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017 (rectificatif)
TREK1731901Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-02-2018
Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
TREL1732605S
Nature
Décision
Date de signature : 23-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Instruction du Gouvernement visant à donner une nouvelle impulsion à la résorption des campements illicites et des bidonvilles
TERL1736127J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Note technique du 16 janvier 2018 relative au commissionnement et à l’exercice des fonctions de police judiciaire des agents des réserves naturelles et des gardes du littoral
TREL1722054N
Nature
Note
Date de signature : 16-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Note technique du 29 janvier 2018 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction concernant les départements et régions d’outre-mer
TREL1800255N
Nature
Note
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
TREL1733008N
Nature
Note
Date de signature : 05-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1802818A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1803162A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 22-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2018 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
TRER1802647A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
TREP1802239A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 25 janvier 2018 retirant la décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREV1802504S
Énergie
Décision
Date de signature : 25-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 11 janvier 2018 relative à la nomination de membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
TREP1736585S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Arrêté du 29 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1735853A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 6 février 2018 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
TRAT1802576S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 7 février 2018 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2018-2019
TRAT1802176S
Mer
Décision
Date de signature : 07-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Circulaire du 6 février 2018 relative à la procédure de délivrance du titre unique de francisation et d’immatriculation des navires de commerce et de pêche
TRAT1800155N
Mer
Circulaire
Date de signature : 06-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
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