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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Transports, Année de publication: 2017
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Publié le : 25-09-2017
Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
TRAT1704929N
Transports
Note
Date de signature : 11-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Publié le : 10-06-2017
Note du 18 mai 2017 relative aux procédures d’élaboration, d’instruction et d’approbation des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition de signalisation
TRAT1711607N
Transports
Note
Date de signature : 18-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des personnels militaires servant dans les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS)
TRAT1703273N
Transports
Note
Date de signature : 22-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Publié le : 10-04-2017
Note technique du 21 mars 2017 relative à la détection par des aéronefs de possibles infractions à l’annexe VI Marpol et aux mesures d’information et de contrôle par les CROSS et les CSN
DEVT1700247N
Transports
Note
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Publié le : 25-03-2017
Note technique du 2 mars 2017 relative à l’exonération des redevances domaniales accordées aux conchyliculteurs en cas de circonstances dommageables exceptionnelles
DEVM1703574N
Transports
Note
Date de signature : 02-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Publié le : 10-02-2017
Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret no 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R. 342-12 du code du tourisme
DEVT1700884N
Transports
Note
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 10-02-2017
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