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2011
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2011
193 documents trouvés
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Publié le : 25-03-2011
Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 1er mars 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1102051A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-03-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale de Verrières-le-Buisson (91)
DEVL1106135A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant création de la réserve biologique intégrale du Kertoff (88)
DEVL1106147A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Publié le : 10-04-2011
Arrêté du 24 février 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVP1104272A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-02-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 3 mars 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1032481A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 3 mars 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2006 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1032579A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1107289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 10 mars 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin)
DEVT1106617A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 14 mars 2011 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1104332A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Publié le : 25-04-2011
Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
DEVK1109175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
DEVK1109172A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
DEVK1109170A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Publié le : 10-05-2011
Arrêté du 6 avril 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1109875A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 6 avril 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'État de l'aviation civile en Polynésie française (SEAC-PF)
DEVA1109877A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 18 mars 2011 portant nomination à la Commission nationale des résidences hôtelières à vocation sociale
DEVL1107908A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 18-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 31 mars 2011 nommant un directeur général par intérim de l'établissement public foncier des Yvelines
DEVL1106062A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 31-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 19 avril 2011 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
DEVL1110877A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 21 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1106047A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 5 avril 2011 portant nomination à la commission des produits chimiques et biocides
DEVP1108956A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 7 avril 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1102052A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 14 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1108958A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Publié le : 25-05-2011
Arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (annule et remplace ce même arrêté publié dans le Bulletin officiel n° 2011-1 du 25 janvier 2011)
DEVK1100210A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Arrêté du 13 avril 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1107200A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1109916A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
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