Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2018

• Note technique du 29 janvier 2018 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction concernant les départements et régions d’outre-mer
  TREL1800255N Nature Note Date de signature : 29-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
  TREL1733008N Nature Note Date de signature : 05-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 19 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  TRER1802818A Énergie Arrêté Date de signature : 19-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 22 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  TRER1803162A Énergie Arrêté Date de signature : 22-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 23 janvier 2018 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
  TRER1802647A Énergie Arrêté Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 24 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  TREP1802239A Énergie Arrêté Date de signature : 24-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 25 janvier 2018 retirant la décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du Conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1802504S Énergie Décision Date de signature : 25-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Décision du 11 janvier 2018 relative à la nomination de membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
  TREP1736585S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 29 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1735853A Mer Arrêté Date de signature : 29-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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• Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes
  ARMS1752618A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2017 Date de publication : 25-02-2018
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