Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16257 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 13-04-2021

Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2109270A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-04-2021 Date de publication : 13-04-2021
- Document principal
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-04-2021 Date de publication : 13-04-2021
- Document principal

Publié le : 09-04-2021

Annexe l'arrêté du 2 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement.
TREP2103241A Prévention des risques Annexe Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-04-2021
- Document principal
- Lien
Arrêté du 6 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2111306A Mer Arrêté Date de signature : 06-04-2021 Date de publication : 09-04-2021
- Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2111294A Transports Arrêté Date de signature : 02-04-2021 Date de publication : 09-04-2021
- Document principal

Publié le : 08-04-2021

Décision du 30 mars 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié,une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Cannes-Mandelieu, pour les périodes de coordination de l’été 2021.
TRAA2108601S Aviation civile Décision Date de signature : 30-03-2021 Date de publication : 08-04-2021
- Document principal
Arrêté du 31 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2111043A Énergie Arrêté Date de signature : 31-03-2021 Date de publication : 08-04-2021
- Document principal

Publié le : 03-04-2021

Décision du 2 avril 2021 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France.
TRED2110260S Développement durable Décision Date de signature : 02-04-2021 Date de publication : 03-04-2021
- Document principal

Publié le : 02-04-2021

Décision du 30 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2106872S Aviation civile Décision Date de signature : 30-03-2021 Date de publication : 02-04-2021
- Document principal
Arrêté du 10 mars 2021 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements frigorifiques sous pression (TECNEA Inspection SAS).
TREP2107664A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-03-2021 Date de publication : 02-04-2021
- Document principal

<<

<

225

226

227

228

229

>

>>