Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4524
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1802
Convention
296
Décision
6900
Directive
2
Instruction
272
Note
634
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3933
Aviation civile
1959
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
729
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
311
Nature
1027
Paysage et sites
81
Prévention des risques
1545
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3814
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
50
Biodiversité
154
Circulation aérienne
41
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
378
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
242
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15729 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-02-2017
Arrêté du 8 février 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1702824A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté du 9 février 2017 portant nomination de membres associésà l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1702690A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2017 relatif à l’habilitation de SOCATA en matière de conformitéau règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1636802A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté du 9 février 2017 portant création d’un bureau de vote spécial dans le cadre de l’élection des représentants du personnel à la commission d’avancement des ouvriers placée auprès de la direction des services de la navigation aérienne de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1704699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Décision du 30 janvier 2017 portant délégation de compétence au syndicat mixte pour la création, l’aménagement et la gestion de l’aérodrome Brive-Souillac pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Brive et Paris (Orly)
DEVA1702843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Décision du 31 janvier 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
DEVA1702962S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2017 portant nomination de M. CORMIER (Olivier) directeur par intérim de l’École nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1701955A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté du 2 février 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chefdes ponts, des eaux et des forêts
DEVK1701230A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Arrêté modificatif du 2 février 2017 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l’habitat durable
DEVK1704310A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Publié le : 10-02-2017
Convention en date du 18 janvier 2017 relative à la délégation de gestion entre le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile et la direction de la sécurité de l’aviation civile
DEVA1633816X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 24 janvier 2017 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1702060S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MEEM (DGPR/SRSEDPD) – Rectificatif
DEVP1632749Z
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1700672A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700156A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 16 janvier 2017 relative à la liste des États dont les brevets conformes à la convention STCW sont reconnus par la France
DEVT1700725S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 19 janvier 2017 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1701523S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l’article 4 de l’arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d’obtention de l’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700162S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret no 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R. 342-12 du code du tourisme
DEVT1700884N
Transports
Note
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 12 janvier 2017 modifiant la décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1701216S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision no 2017/21 du 17 janvier 2017 portant retrait de la décision no 2016/25 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1700612S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1701085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1633478N
Aviation civile
Note
Date de signature : 25-11-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2017 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2017 (chargés d’études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer)
DEVK1701931A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2017 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2017)
DEVK1636526A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 19 janvier 2017 relative à la représentation des membres des organisations syndicales au conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1700572S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
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