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Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Thème : Urbanisme et aménagement
Circulaire du 31 décembre 2009 relative au rôle des services de l'Etat chargés de l'urbanisme et de l'environnement dans la mise en oeuvre des dispositions sur l'aménagement commercial
DEVU1000389C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 31-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2009 relative au développement et au contrôle des centrales photovoltaïques au sol
DEVU0927927C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale et au directeur administratif financier
DEVU1002183S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Thème : Transports
Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1018889S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Circulaire n° SG04728 du 23 juin 2010 relative à la dématérialisation des procédures des demandes de permission de voirie et des demandes d'arrêtés de police de circulation sur le réseau routier national non concédé
DEVT1015774C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1015381S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-09 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle Sécurité des réseaux (UO SDR)
DEVT1015425S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-10 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (FPRS)
DEVT1015463S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-11 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (ISP)
DEVT1015472S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-12 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1015479S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-13 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de la mission communication
DEVT1015485S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-43 du 20 mai 2010 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018891S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-122 du 9 juillet 2010 modifiant la décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1018046S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Circulaire du 6 avril 2010 relative à la mise en oeuvre effective des mesures de contrôle d'accès avant embarquement à bord des navires à passagers
DEVT1000561C
Transports
Circulaire
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1007734S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
DEVK1009788S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT1007583S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
DEVT1007540S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
DEVT1007538S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007736S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007740S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
DEVT1007527S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
DEVT1007599S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
DEVT1007594S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007425S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007610S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1007714S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
DEVT1007727S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT1007729S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
DEVT1007731S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
DEVT1007683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
DEVT1007688S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
DEVT1007703S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1007710S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
DEVT1007666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
DEVT1007667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
DEVT1007675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
DEVT1007678S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-14 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité gestion des espaces et services
DEVT1011549S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-15 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces voyageurs
DEVT1011555S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-19 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité programmation des études dans les espaces
DEVT1011577S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-20 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conception et identité des espaces
DEVT1011579S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-21 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de la mission accessibilité
DEVT1011581S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'articulation entre la spécification technique d'interopérabilité et l'instruction interministérielle relatives à la sécurité dans les tunnels ferroviaires
DEVT1004738C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 27 avril 2010 portant délégation de signature
DEVT1012002S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 18 novembre 2009 portant création du comité de suivi de l'engagement national pour le fret ferroviaire
DEVT0931615S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens au responsable de l'unité protection et prestations sociales du département gestion et innovation sociales
DEVT0931674S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2009 portant déclassement de parcelles bâties relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes d'Arzviller (Moselle) et d'Henridorff (Moselle)
DEVT0928651A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 décembre 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise)
DEVT0928344S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et du comité de bassin Loire-Bretagne
DEVT1007390S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
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