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Arrêté
11
Autre
4
Avenant
1
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
8
Décision
91
Note
4
Thématique
Aviation civile
120
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
1
Aéronef
20
Circulation aérienne
18
Gaz à effet de serre (GES)
1
Organisation des services
63
Personnel navigant
1
Ressource humaine
10
Transport aérien
2
Année de publication
2023
120
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2023
120 documents trouvés
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Publié le : 23-09-2023
Décision du 19 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2314048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Publié le : 21-09-2023
Décision du 13 septembre 2023 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2324683S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2023
Date de publication : 21-09-2023
Document principal
Publié le : 14-09-2023
Arrêté du 25 août 2023 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2023, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324365A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 14-09-2023
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2023 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2023, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324414A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-09-2023
Date de publication : 14-09-2023
Document principal
Publié le : 13-09-2023
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 01-09-2023
Convention de délégation de gestion du 28 août 2023 entre la sous-direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323072X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Décision du 22 août 2023 relative à la mise en oeuvre de la bascule de fin de gestion à la direction générale de l’aviation civile au sein des services du secrétariat général.
TREA2321640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 29-08-2023
Convention de délégation de gestion du 25 août 2023 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323071X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
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