Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Sécurité et circulation routières
25
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3
Transports
2521
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
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Mots clés
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Aéronef
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Biodiversité
6
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58
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
314
Personnel navigant
4
Ressource humaine
260
Transport aérien
14
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
179
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Thème : Administration générale
Décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1234749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 14 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234535S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 8 novembre 2012 portant délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés au ministère de l'éducation nationale
DEVK1240158S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnelau comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1224856S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision du 14 août 2012 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1231429S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Décision du 2 juillet 2012 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1226891S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Décision du 19 août 1999 portant application de l'article 7. de la décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-08-1999
Date de publication : 24-12-1999
Document principal
Décision du 7 septembre 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980329S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
Document principal
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