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Type de document
Annexe
15
Arrêté
680
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2514
Directive
1
Instruction
34
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3809
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
26
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3809 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Type de document : Arrêté
Arrêté du 15 septembre 2009 portant déclassement d'un immeuble du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune d'Avril-sur-Loire (Nièvre)
DEVT0920682A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0910136A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 18 août 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0918594A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination du président de la délégation française de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
DEVT0829683A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
DEVT0919241A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-08-2009
Date de publication : 25-09-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924257A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Wittring (Moselle)
DEVT1020296A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1016355A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 11 mai 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 10 juin 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1015252A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1007629A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-03-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 30 avril 2010 nommant un membre du conseil supérieur de santé de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1011454A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-04-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2010 portant nominations
DEVT1021611A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain bâtie sur le territoire de la commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
DEVT1022968A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
DEVT1019756A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Arrêté du 24 juin 2010 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT1016595A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1107289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 10 mars 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin)
DEVT1106617A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 14 mars 2011 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1104332A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1024226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune d'Apremont (Haute-Saône)
DEVT1027513A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2010 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Bologne (Haute-Marne)
DEVT1025168A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1022746A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Arrêté du 18 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1023810A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
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