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Type de document
Circulaire
20
Thématique
Logement et construction
20
Mots clés
Année de publication
2002
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2002
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Signé le : 09-12-2002
Circulaire UHC/OE/29 n° 2002-72 du 9 décembre 2002 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210205C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 09-12-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Signé le : 03-09-2002
Circulaire UHC/IUH2/23 n° 2002-55 du 3 septembre 2002 relative aux principes d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain portant sur la recevabilité des dossiers présentés à la Commission nationale 1 % logement et renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210155C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Signé le : 07-08-2002
Circulaire UHC/DH2/22 n° 2002-53 du 7 août 2002 relative à la fixation du loyer maximal des conventions (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210145C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-08-2002
Date de publication : 13-09-2002
Document principal
Signé le : 26-07-2002
Circulaire UHC/OC n° 2002-28 du 26 juillet 2002 mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
ECOR0206092C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-07-2002
Date de publication : 25-12-2002
Document principal
Signé le : 03-05-2002
Circulaire n° 2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative à l'élaboration des plans stratégiques du patrimoine (PSP) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210079C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
Signé le : 02-05-2002
Circulaire UHC/IUH4/13 n° 2002-36 du 2 mai 2002 relative à l'application des dispositions de la loi SRU concernant l'habitat insalubre (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210074C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire UHC/IUH2/11 n° 2002-34 du 2 mai 2002 relative à l'emploi des maîtrises d'œuvre urbaines et sociales (MOUS) pour le renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210071C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 30-04-2002
Circulaire DGS/DGUHC/2002/285 - UHC/IUH1/12 n° 2002-35 du 30 avril 2002 relative au suivi et à l'évaluation de la mise en œuvre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210072C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 29-04-2002
Circulaire UHC/OE1/7 n° 2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210064C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Signé le : 26-04-2002
Circulaire UHC/IUH2/9 n° 2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1 % logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210066C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
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