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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Publié le : 10-01-2010
Décision n° AD 2009-50 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916576S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-53 du 21 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923670S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-57 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 10 décembre 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise)
DEVT0928344S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA0930441S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 15 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930069S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930081S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923672S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 4 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0927414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 8 décembre 2009 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial sis 58, boulevard Lefebvre, 27, avenue Albert-Bartholomé, 7, avenue de la Porte-de-Plaisance et 10, rue Theuriet, 75015 Paris
DEVK0929324S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
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