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Décision
2514
Thématique
Transports
2514
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
15
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2514 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 27-03-2021
Décision du 24 mars 2021 relative à la date des examens en 2021 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRAT2100989S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Décision du 25 mars 2021 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier.
TRAT2103384S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 27-03-2021
Document principal
Publié le : 13-04-2021
Décision du 24 mars 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A40 et A404.
TRAT2106238S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 09 avril 2021 modifiant la décision du 9 février 2012 modifiée relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRAT2106859S
Transports
Décision
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Publié le : 23-04-2021
Décision du 13 avril 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la route nationale 122.
TRAT2110224S
Transports
Décision
Date de signature : 13-04-2021
Date de publication : 23-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 23-06-2021
Décision du 9 juin 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A85.
TRAT2115211S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2021
Date de publication : 23-06-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 02-07-2021
Décision du 1er juillet 2021 portant délégations de signature.
TRAT2119656S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 02-07-2021
Document principal
Publié le : 09-07-2021
Décision DSNA/D N° 210 089 en date du 5 juillet 2021 modifiant la décision DSNA/D N°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2121042S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2021
Date de publication : 09-07-2021
Document principal
Publié le : 24-09-2021
Décision du 13 septembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A10.
TRAT2122815S
Transports
Décision
Date de signature : 13-09-2021
Date de publication : 24-09-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 08-10-2021
Décision du 29 septembre 2021 portant délégation de signature (Secrétariat général - AFITF).
TRAT2129587S
Transports
Décision
Date de signature : 29-09-2021
Date de publication : 08-10-2021
Document principal
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