Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2009

69 documents trouvés

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Signé le : 09-11-2009

Décision du 9 novembre 2009 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'Agence nationale de l'habitat
DEVU0927980S Nature Décision Date de signature : 09-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Signé le : 29-10-2009

Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C Nature Circulaire Date de signature : 29-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Signé le : 27-10-2009

Arrêté du 27 octobre 2009 fixant la composition du jury aux concours externe et interne de recrutement au titre de l'année 2009 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0924838A Nature Arrêté Date de signature : 27-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Signé le : 26-10-2009

Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Réunion
DEVN0919051A Nature Arrêté Date de signature : 26-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Signé le : 22-10-2009

Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0923007A Nature Arrêté Date de signature : 22-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Signé le : 21-10-2009

Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C Nature Circulaire Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
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Signé le : 19-10-2009

Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0924443A Nature Arrêté Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Signé le : 16-10-2009

Arrêté du 16 octobre 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 16 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0923861A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Signé le : 08-10-2009

Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C Nature Circulaire Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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