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Circulaire
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Convention
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Décision
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Instruction
8
Thématique
Transports
299
Mots clés
Année de publication
2008
299
Accès direct
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2008
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Thème : Transports
Décision du 11 décembre 2007 fixant le tarif au 1er janvier 2008 des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773853S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 12 décembre 2007 autorisant la cession d'immeubles déclassés du domaine public maritime au Port autonome de Marseille (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0773361S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 19 décembre 2007 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774081S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774241S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2007 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0774273A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision n° 180/ENAC/DG/2007 du 23 octobre 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0771042Z
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision du 2 janvier 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVZ0801431S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0800953S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 19 décembre 2007 relative à une dérogation à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises dangereuses les week-ends et à certaines périodes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774875C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-12-2007
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Avis relatif à la publication du rapport de la commission intergouvernementale au tunnel sous la Manche concernant la sécurité de la liaison fixe trans-Manche pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVJ0801428V
Transports
Avis
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 3 octobre 2007 relative au certificat de sécurité de VFLI pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774760S
Transports
Décision
Date de signature : 03-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 29 octobre 2007 relative au certificat de sécurité d'Europorte 2 pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774756S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 28 novembre 2007 prise en application de l'article 43-II de l'arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0770718S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 13 décembre 2007 relative au certificat de sécurité de CFL Cargo pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de fret conventionnel (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0774746S
Transports
Décision
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision du 30 juillet 2008 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818896S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0821607S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816584A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Décision du 1er juillet 2008 portant délégation de signature (ANAH/coordination de la Mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0820705S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision n° 868CC du 4 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0817522S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 080933 du 21 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811290S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 080934 du 21 juillet 2008 fixant la composition des jurys de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811296S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822231S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822235S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822251S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de la stratégie et du développement durable (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822278S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au chef de la mission LGV Sud Europe Atlantique (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0821620S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au chef de la mission déploiement du GSM-R (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0821809S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0821819S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822021S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822055S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822178S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur du service développement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822289S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur du service communication externe (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822018S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des investissements) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822320S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 9 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822249S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination d'un membre de la commission centrale des appareils à pression (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0817105A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0816554A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818964S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818966S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818967S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 152/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818692S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 153/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818685S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 154/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818689S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination à la commission des téléphériques (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816881A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826104C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826363C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
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