Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Mots clés: Ressource humaine, Année de publication: 2023

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Publié le : 28-11-2023

Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S Aviation civile Décision Date de signature : 14-11-2023 Date de publication : 28-11-2023
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Publié le : 03-11-2023

Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2023 Date de publication : 03-11-2023
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Publié le : 26-10-2023

Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S Aviation civile Décision Date de signature : 12-10-2023 Date de publication : 26-10-2023
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Publié le : 03-06-2023

Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) - TREA2314556S.
TREA2314556S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
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Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 16 octobre 2023 – NOR : TREA2326865S).
TREA2314275S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
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Décision du 30 mai 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « ressources et compétences » de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314566S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
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Décision du 25 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 12 Octobre 2023 TREA2326862S).
TREA2312772S Aviation civile Décision Date de signature : 25-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
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Publié le : 02-06-2023

Décision du 22 mai 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2313964S Aviation civile Décision Date de signature : 22-05-2023 Date de publication : 02-06-2023
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Publié le : 24-05-2023

Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].
TREA2304759S Aviation civile Décision Date de signature : 09-05-2023 Date de publication : 24-05-2023
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Publié le : 11-03-2023

Décision du 10 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2307105S Aviation civile Décision Date de signature : 10-03-2023 Date de publication : 11-03-2023
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