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Décision
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Thématique
Énergie
66
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1
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0
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Énergie
66 documents trouvés
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Publié le : 05-07-2024
Décision du 18 juin 2024 modifiant la décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une première version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».
TRER2416950S
Énergie
Décision
Date de signature : 18-06-2024
Date de publication : 05-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 19-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2334606S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 19-12-2023
Document principal
Publié le : 07-12-2023
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 05-12-2023
Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Publié le : 05-04-2023
Décision du 21 mars 2023 portant approbation d’une méthode de protection des herbiers de posidonie pour le label « Bas-Carbone ».
ENER2305073S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-03-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 29 mars 2023 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Bâtiment neuf - Valorisation du stockage carbone longue durée ».
ENER2305070S
Énergie
Décision
Date de signature : 29-03-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 16-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2023 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2235836S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Publié le : 02-12-2022
Décision du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2234409S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
Publié le : 27-10-2022
Décision du 21 octobre 2022 modifiant la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
ENER2230880S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
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