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Type de document
Annexe
1
Arrêté
156
Autre
10
Avenant
7
Avis
3
Circulaire
129
Convention
9
Décision
384
Instruction
11
Note
2
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
227
Eau
26
Énergie
14
Équipement
33
Logement et construction
50
Mer
16
Nature
12
Paysage et sites
2
Prévention des risques
36
Transports
299
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
716
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2008
716 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Thème : Administration générale
Décision du 17 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0773802S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Circulaire n° 2007-63 du 3 décembre 2007 décentralisation, circulaire relative à la préparation des arrêtés de transfert des services au 1er janvier 2008 et à la communication des listes de données (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0772302C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Avenant n° 1 du 7 décembre 2007 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0773219Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2007 portant détermination du nombre de postes offerts à la liste d'aptitude et à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800182A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Arrêté du 21 novembre 2007 portant prorogation du mandat du président et des membres du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0773315A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0770701A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0772714A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Décision n° 02-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803322S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision n° 07-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des membres permanents du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 modifié, portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0804585A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0802828A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 13 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0804924A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 13 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du MEDAD en application des articles 4 et 6-1 de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0803328A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Convention du 3 janvier 2008 relative à la gestion de personnel mis à disposition du secrétariat général de la mer (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0804571X
Administration générale
Convention
Date de signature : 03-01-2008
Date de publication : 10-03-2008
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2008 portant nomination du président de la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827512A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-11-2008
Date de publication : 30-12-2008
Document principal
Arrêté n° 2008-254 du 20 juin 2008 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0815574A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0804831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
Document principal
Arrêté du 18 avril 2008 portant prorogation du mandat des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811448A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805124C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811547A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-01-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0805025A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0810991A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2008
Date de publication : 30-05-2008
Document principal
Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802609S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 29-02-2008
Document principal
Arrêté n° 2007-016 du 1er octobre 2007 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal 2e classe de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0803095A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2007
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
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