Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Mer
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233
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14
Tourisme
7
Transports
201
Urbanisme et aménagement
17
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Contrat de ville
1
Document opposable
8
Politique de la ville
1
Année de publication
1999
119
2000
112
2001
129
2002
115
2003
114
2004
106
2005
162
2006
159
2007
136
2008
129
2009
94
2010
105
2011
97
2012
86
2013
84
2014
8
2015
11
2016
5
2017
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2020
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Publié le : 25-11-2015
Circulaire du 6 novembre 2015 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l’article 22 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
DEVT1517444C
Mer
Circulaire
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Publié le : 10-11-2015
Circulaire d’application du 30 septembre 2015 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des ouvriers des parcs et ateliers intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014
DEVK1523643C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Publié le : 10-10-2015
Circulaire du 22 septembre 2015 relative à l’exercice du droit syndical et du dialogue social au sein des services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1520156C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Publié le : 25-08-2015
Circulaire du 4 août 2015 d’application de l’arrêté du 2 mars 2015 relatif à l’interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes
DEVT1517522C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Circulaire du 21 mai 2015 relative à la mise en œuvre de l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
ETLK1506376C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Publié le : 10-04-2015
Circulaire du 24 février 2015 relative aux allocations complémentaires de ressources (ACR) accompagnant les plans de sortie de flotte
DEVM1505482C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Publié le : 25-03-2015
Circulaire du 24 février 2015 relative aux cessations anticipées d’activité (CAA) accompagnant les plans de sortie de flotte
DEVM1505311C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Circulaire C no 2015-01 du 26 janvier 2015 relative aux orientations pour la programmation 2015 des actions et des crédits de l’Agence nationale de l’habitat
ETLL1505014C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 10-01-2015
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux montants 2015 des primes ingénierie et des compléments de subvention AMO
ETLL1431013C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux plafonds de ressources applicables en 2015 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
ETLL1431018C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
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