Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4513
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6879
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1949
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1541
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
206
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15693 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Instruction
Instruction du 7 juin 2010 relative à la coopération MEEDDM (direction des affaires maritimes) - ministère chargé du travail (DGT), en vue de l'utilisation par les agents de l'inspection du travail des moyens nautiques du MEEDDM et des DDTM
DEVT1014651J
Mer
Instruction
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Instruction du 30 juin 2010 modifiant l'instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace
sans NOR
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Instruction du 21 mars 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3)
DEVA1108677J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Instruction du Gouvernement du 29 juillet 2011 relative aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie
DEVR1118472J
Climat
Instruction
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - session de septembre 2011
TRAT1117943J
Transports
Instruction
Date de signature : 12-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 19 avril 2011 fixant le programme des connaissances théoriques et de formation pratique pour la délivrance d'une qualification de classe monopilote monomoteur à piston hydravion (SEP hydravion)
DEVA1028782J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 19-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
DEVA1122595J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Instruction du 13 janvier 2010 fixant la liste des qualifications de type d'aéronefs de collection, prévue par l'article 23 de l'arrêté du 28 février 2006 modifié relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection, pour lesquelles la durée de validité des qualifications est de quatre ans
DEVA0930672J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 13-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
DEVK0923644J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Instruction du 15 avril 2010 relative aux conditions d'emploi des aéronefs civils qui ne transportent aucune personne à bord et exploités dans des opérations de travail aérien
DEVA1008181J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 15-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Instruction du 15 mars 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1104668J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Instruction du 19 octobre 2010 relative au financement de la résorption de l'habitat insalubre irrémédiable ou dangereux (RHI) et du traitement de l'habitat insalubre remédiable ou dangereux, et des opérations de restauration immobilière (THIRORI)
DEVL1104911J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Instruction n° 110010 du 8 février 2011relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
DEVA1104083J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Instruction du 4 janvier 2011 relative aux conditions d'utilisation des ballons libres exploités par une entreprise de transport aérien
DEVA1100259J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 04-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Instruction du 27 avril 2011 relative au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1108945J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
DEVA1113407J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Instruction du 22 décembre 2008 relative à la prise en application de l'arrêté du 22 décembre 2008 relatif à la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance
DEVA0828436J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Instruction du 9 septembre 2008 modifiant l'instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0823152J
Transports
Instruction
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Instruction du 24 juin 2011 relative à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer
DEVA1117477J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1113989J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 30 mai 2011 relative à la formation au saut en parachute biplace
DEVA1108904J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 28 novembre 2011 relative à l'application de la directive européenne 2002/49/CE sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement
DEVP1131330J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Instruction du 18 janvier 2012 relative aux travaux simples dans le cadre du programme Habiter mieux
DEVL1203686J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 18-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
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