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Sécurité et circulation routières
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Transports
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Urbanisme et aménagement
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2018
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Signé le : 15-12-2017
Note technique du 15 décembre 2017 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2017
TREL1734146N
Nature
Note
Date de signature : 15-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 19-12-2017
Note de gestion du 19 décembre 2017 relative à la campagne d’entretien professionnel et d’entretien de formation des personnels gérés par les MTES et MCT au titre de l’année de référence 2017
TREK1729644N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 26-12-2017
Note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique des eaux de surface dans le biote dans le cadre de la directive, cadre sur l’eau conformément à la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013
TREL1733991N
Nature
Note
Date de signature : 26-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Signé le : 16-01-2018
Note technique du 16 janvier 2018 relative au commissionnement et à l’exercice des fonctions de police judiciaire des agents des réserves naturelles et des gardes du littoral
TREL1722054N
Nature
Note
Date de signature : 16-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Signé le : 29-01-2018
Note technique du 29 janvier 2018 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction concernant les départements et régions d’outre-mer
TREL1800255N
Nature
Note
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Signé le : 05-02-2018
Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
TREL1733008N
Nature
Note
Date de signature : 05-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Signé le : 27-02-2018
Note de gestion du 27 février 2018 relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+) au titre de l’année 2019
TREK1808476N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-02-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Signé le : 20-03-2018
Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
TREK1807901N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Signé le : 27-03-2018
Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues du décret no 2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017
TRAT1801744N
Mer
Note
Date de signature : 27-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Signé le : 30-03-2018
Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N
Mer
Note
Date de signature : 30-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Signé le : 04-04-2018
Note du 4 avril 2018 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 11 mars 2021 NOR : TREK2100737N).
TREK1802284N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Signé le : 02-05-2018
Note technique du 2 mai 2018 relative à l’exercice de la mission de contrôle des services publics d’assainissement non collectif (SPANC)
TREL1736621N
Urbanisme et aménagement
Note
Date de signature : 02-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Signé le : 07-06-2018
Note de gestion du 7 juin 2018 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’école nationale de l’aviation civile. [Abrogée par Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile_TREA2000590N].
TRAA1810851N
Aviation civile
Note
Date de signature : 07-06-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Signé le : 06-07-2018
Note technique du 6 juillet 2018 relative aux modalités d’application de la procédure d’arrêt définitif des travaux miniers, du transfert des installations hydrauliques et hydrauliques de sécurité et de la prévention et de la surveillance des risques miniers résiduels
TREP1817098N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 06-07-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Signé le : 09-07-2018
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1819256N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des officiers de port, officiers de port adjoints, architectes et urbanistes de l’État et les corps des infirmiers de catégorie A et B des administrations de l’État affectés aux MTES/MCT
TREK1819251N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Signé le : 10-07-2018
Note technique du 10 juillet 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2018-2019
TRAT1814970N
Mer
Note
Date de signature : 10-07-2018
Date de publication : 25-07-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Signé le : 17-07-2018
Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés à compter de 2018
TREK1820161N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Signé le : 19-07-2018
Note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
TREK1821676N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Signé le : 23-07-2018
Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1820814N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Signé le : 27-07-2018
Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
TREK1820684N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Signé le : 30-07-2018
Note technique du 30 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
TREL1817679N
Nature
Note
Date de signature : 30-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Signé le : 31-07-2018
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre des années 2018 et 2019
TREK1821694N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service 2018 (droits 2017) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT (abrogée par le TREK1921697N)
TREK1821699N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
TREK1821700N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Signé le : 02-08-2018
Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
TREK1818569N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Signé le : 03-08-2018
Note technique du 3 août 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année universitaire 2018-2019
TRAT1818971N
Mer
Note
Date de signature : 03-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Signé le : 14-08-2018
Note de gestion du 14 août 2018 relative à la gestion au titre de 2018 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1822917N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Signé le : 17-08-2018
Note technique du 17 août 2018 – Documents stratégiques de façade maritime
TRAH1820323N
Mer
Note
Date de signature : 17-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Signé le : 20-08-2018
Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
TREL1817673N
Nature
Note
Date de signature : 20-08-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 27-08-2018
Note interministérielle du 27 août 2018 relative au reclassement des établissements classés en catégorie C à la suite des diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents
TREP1820539N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 27-08-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 03-09-2018
Note du 3 septembre 2018 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l’avis conforme du responsable ministériel des achats des MTES/MCT
TREK1819578N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 04-09-2018
Note technique du 4 septembre 2018 relative aux rapports intermédiaires des programmes de mesure et au rapportage européen de 2018
TREL1819231N
Nature
Note
Date de signature : 04-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 14-09-2018
Note de gestion du 14 septembre 2018 modificatif à la note de gestion TREK1820814N du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1825038N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 21-09-2018
Note de gestion du 21 septembre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) et de l’indemnité spécifique de service (ISS) pour certains agents des MTES/MCT à compter de l’année 2017
TREK1825841N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note technique du 21 septembre 2018 relative à l’arrêt et publication des cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement pour l’échéance 3
TREP1826295N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 21-09-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 01-10-2018
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la révision des règles de conception géométrique de routes et aménagements routiers, concernant la visibilité et les rayons en angle saillant du profil en long
TRAT1815980N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la définition des types de route pour l’aménagement du réseau routier national
TRAT1825647N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 03-10-2018
Note technique du 3 octobre 2018 relative à l’aide à la création et à la modernisation d’installations terminales embranchées (ITE)
TRAT1817551N
Transports
Note
Date de signature : 03-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 08-10-2018
Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N
Mer
Note
Date de signature : 08-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 10-10-2018
Note du 10 octobre 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 6 décembre 2018
TREK1824817N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Signé le : 17-10-2018
Note de gestion du 17 octobre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) pour certains agents des MTES/MCTRCT à compter de l’année 2017
TREK1826654N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 29-10-2018
Note technique du 29 octobre 2018 relative à l’organisation des missions de référent départemental pour l’appui technique à la préparation et à la gestion de crises d’inondation sur le territoire national
TREP1817757N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 29-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 31-10-2018
Note de gestion du 31 octobre 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCTRCT au titre de l’année 2018
TREK1827638N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 07-11-2018
Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes
TREL1826915N
Nature
Note
Date de signature : 07-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Signé le : 08-11-2018
Note technique du 08 novembre 2018 relative au déploiement, à l’utilisation et au contrôle de cartes de paiement (carte d’achat et carte affaires) au sein des ministères de la transition écologique et solidaire, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1831880N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Lien
Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
TREL1823330N
Eau
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
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