Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2001

• Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0090402X Administration générale Autre Date de signature : 19-07-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 14 décembre 2000 portant approbation du plan pluriannuel d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois et postes de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090432A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 1er décembre 2000 relative au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEECO90428C Eau Circulaire Date de signature : 01-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 30 novembre 2000 relative aux conditions d'utilisation des « motos-neige » en application de la loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (texte non paru au Journal officiel)
  ATEC0090476C Nature Circulaire Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
  ATED00904185 Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 6 novembre 2000 relative à la surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 et L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0090419C Eau Circulaire Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire DNPISP 2000-1 du 30 octobre 2000 relative aux orientations pour la politique des sites (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090379C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 30-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Rectificatif l'annexe 1 de l'arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement sous la rubrique n° 2661 (Transformation de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques])
  Prévention des risques Rectificatif Date de signature : 14-01-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Rectificatif à l'annexe 1 de l'arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux .prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2662 (Stockage de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques]) publiée au B.O. n° 00/3 du 20 mars 2000 (page 42)
  Prévention des risques Rectificatif Date de signature : 14-01-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 21 juin 2000 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, circulaire et instruction technique du 4 février 1987 relative aux entrepôts couverts (texte non paru au Journal officiel)
  ATEP0090415C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 17 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (texte non paru au Journal. officiel)
  ATEG0090300A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 19 octobre 2000 d'application du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
  ECOB0010036C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Avis n° 2000-01 (mars 2000) sur le principe de précaution (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0090403V Administration générale Avis Date de publication : 25-01-2001
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• Avis n° 2000-02 (juillet 2000) sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0090404V Administration générale Avis Date de publication : 25-01-2001
  • Document principal
• Circulaire DNP/CFF no 00/09 du 6 décembre 2000 relative aux modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction et des règlements CE 338/97 du Conseil européen et CE 939/97 de la Commission européenne (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100006C Nature Circulaire Date de signature : 06-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 23 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090466A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090467A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
  • Document principal
• Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100004S Administration générale Décision Date de signature : 20-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 12 juillet 2000 relative au programme triennal d'action de l'inspection des installations classées des DRIRE - Note de doctrine de la DPPR sur les établissement.s prioritaires (texte non paru au Journal officiel)
  ATEP0090405C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-07-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 12 septembre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090396A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-09-2000 Date de publication : 25-01-2001
  • Document principal
• Arrêté du 4 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0030397A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 6 octobre 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (Journal offciel du 17 octobre 2000)
  ATED0090369A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
  • Document principal
• Arrêté du 13 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090398A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 26 octobre 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090386A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 30 novembre 2000 portant nomination au comité d'action sociale de l'environnement .(texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090425A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-01-2001
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