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Thématique
Transports
260
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2009
260
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009
260 documents trouvés
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Publié le : 15-01-2009
Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S
Transports
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Publié le : 25-01-2009
Arrêté du 24 décembre 2008 portant renouvellement des membres de la mission de contrôle des activités ferroviaires
DEVT0831226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
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