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17
Convention
43
Décision
128
Note
6
Thématique
Aviation civile
209
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Circulation aérienne
6
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
81
Ressource humaine
4
Transport aérien
1
Année de publication
2021
209
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2021
209 documents trouvés
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Publié le : 23-01-2021
Décision n° 210002 du 21 janvier 2021 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).[Abrogée par la décision N° 210019 du 22 septembre 2021 TRAA2128575S]
TRAA2102437S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2021
Date de publication : 23-01-2021
Document principal
Publié le : 16-01-2021
Arrêté du 13 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2101240A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2021 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2021.
TREA2101248A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Décision du 13 janvier 2021 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile. |Abrogée par la Décision du 7 juin 2023 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile _TREA2315565S].
TRAA2101251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Publié le : 13-01-2021
Arrêté du 8 janvier 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2026131A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Publié le : 12-01-2021
Arrêté du 6 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.[Abrogé par l’arrêté TREA2126555A du 27 août 2021.]
TREA2100576A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2100340S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Publié le : 09-01-2021
Décision du 21 décembre 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2035316S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 09-01-2021
Document principal
Publié le : 05-01-2021
Décision du 1er janvier 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TRAA2027545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 05-01-2021
Document principal
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