Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2518
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
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Mots clés
Aérodrome
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Aéronef
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Biodiversité
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Gaz à effet de serre (GES)
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Organisation des services
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Personnel navigant
3
Ressource humaine
258
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
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194
2024
115
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Publié le : 21-06-2024
Décision du 13 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Belleville-Villié-Morgon (Rhône).
TREA2416033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Décision du 17 juin 2024 relative aux conditions d’utilisation et aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Corlier (Ain).
TREA2416080S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 21-06-2024
Document principal
Publié le : 20-06-2024
Décision du 29 avril 2024 relative à la révision du schéma directeur de signalisation des autoroutes A1, A170, A3, de la route nationale RN104 et à l’élaboration du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A104 (contournement est de Roissy).
TRET2406896S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2024
Date de publication : 20-06-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Publié le : 19-06-2024
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de la vie formative du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411537S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 1er janvier 2024 et le 6 juin 2024.
TREL2400559S
Eau
Décision
Date de signature : 01-01-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Publié le : 18-06-2024
Décision du 03 juin 2024 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Pont-sur- Yonne (Yonne).
TREA2415917S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Décision du 13 juin 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2415897S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Publié le : 14-06-2024
Décision du 12 juin 2024 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2415368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Décision du 12 juin 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2415350S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
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