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Transports
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2020
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Thème : Transports
Arrêté du 3 mars 2020 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2006517A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 9 mars 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2005587S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation de la RN7 et de la RN 532 (aménagement du carrefour des Couleures).
TRAT2020770S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2020
Date de publication : 15-08-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 102 et de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 18 à 23).
TRAT2020772S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2020
Date de publication : 15-08-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 22 juillet 2020 portant recensement des ouvrages d'art de rétablissement en application du III du L. 2123-11 du code général de la propriété des personnes publiques.
TRET2018655A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
Décision du 12 février 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2003352S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 10 février 2020 modifiant l’arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
TRET2002954A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 13 février 2020 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2004575A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2002625A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TRET2002420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
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