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17
Thématique
Aviation civile
112
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2011
112
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Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2011
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Publié le : 25-12-2011
Arrêté du 22 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1131557A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2011 portant création du comité stratégique immobilier de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1133473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1133713S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest
DEVA1133714S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision n° 56/D/2011 du 18 novembre 2011 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1133692S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 24 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1133226S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1133228S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision n° 1239 du 30 novembre 2011 portant composition du comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
DEVA1133426S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Publié le : 10-12-2011
Arrêté du 22 novembre 2011 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1129785A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1129410S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 203 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique de proximité de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131102S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 206 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel aux comités techniques spéciaux de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 207 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131493S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision du 21 novembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1131691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1131249A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Publié le : 25-11-2011
Décision du 26 octobre 2011 portant délégation de signaturedu directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1129789S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Instruction du 2 novembre 2011 relative au cours de formation aux différences pour l'obtention de la qualification de la classe SEP(t) avec variante avion monosiège à motorisation rapprochée et variante avion multimoteur à pistons à propulsion axiale
DEVA1127219J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 02-11-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Publié le : 10-11-2011
Décision n° ENAC/DG/2011-144 du 29 septembre 2011 portant délégation de signature
DEVA1126660S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 10352 du 12 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé au 14, avenue Mendivil, commune d'Arcachon
DEVA1123298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Instruction du 13 octobre 2011relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
DEVA1128187J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 13-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 10349 du 27 septembre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un immeuble du domaine privé de l'État situé sur la commune de Bourges, section EK, numéro 248
DEVA1124337S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Publié le : 25-10-2011
Décision du 22 septembre 2011 relative aux mesures dont peuvent bénéficier les propriétaires d'aéronefs légers ELA1
DEVA1126160S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Instruction du 6 octobre 2011 modifiant la liste des qualifications de type d'aéronefs de collection prévue par l'article 23 de l'arrêté du 28 février 2006 modifié relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection, pour lesquelles la durée de validité des qualifications est de quatre ans
DEVA1114667J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 06-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Instruction du 7 octobre 2011 relative aux objectifs de connaissances pédagogiques attendus des candidats aux examens théoriques relatifs aux licences professionnelles de pilote d'avion ou d'hélicoptère et à la qualification de vol aux instruments
DEVA1124443J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 07-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile (rectificatif)
DEVA1126150Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Publié le : 10-10-2011
Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision du 6 juin 2011 portant création de l'autorité de contrôle des opérations de conception, d'études et de travaux prévue à l'article 4.G du cahier des charges annexé à la convention passée entre l'État et la société concessionnaire Aéroports du Grand Ouest pour la concession des aérodromes de Notre-Dame-des-Landes, Nantes-Atlantique et Saint-Nazaire - Montoir, et portant autorisation de délégation de gestion
DEVA1113352S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Décision n° ENAC/DG 2011-132 du 1er septembre 2011 modifiant la décision ENAC/DG n° 2011-71 du 11 avril 2011 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1125971S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Instruction du 22 septembre 2011 fixant les exigences relatives à la gestion par la DSAC des dossiers de perte de validité des mentions d'unité dues à une erreur administrative
DEVA1120540J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Délégation de gestion du 28 juillet 2011 entre la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile et la préfecture de la région Pays de la Loire, préfecture de la Loire-Atlantique, pour la mise en oeuvre du détachement local de l'Autorité de contrôle des opérations de conception, d'études et de travaux relatives à la réalisation de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
DEVA1113366X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Publié le : 25-09-2011
Arrêté du 23 août 2011 relatif à la désignation des représentants des personnels ouvriers d'État de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France au sein des commissions d'avancement des ouvriers
DEVA1123432A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Arrêté du 23 août 2011 portant création des bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants des personnels aux commissions d'avancement des ouvriers de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
DEVA1123437A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Arrêté du 23 août 2011 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux commissions d'avancement des ouvriers instituées à la direction générale de l'aviation civile et à l'établissement public Météo-France
DEVA1123439A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° 10318 du 27 juillet 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé cité de l'air à Athis-Mons
DEVA1121192S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 28 juillet 2011 relative aux examens du brevet de pilote de planeur
DEVA1121193J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 24 août 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1123406J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 24-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 11-0164 du 29 août 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
TRAA1123832S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision du 2 septembre 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1124204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° 10336 du 5 septembre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un immeuble du domaine privé de l'État situé sur la commune de Saint-Gatien-des-Bois, section cadastrale AL n° 55
DEVA1123297S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 30 mai 2011 relative à la formation au saut en parachute biplace
DEVA1108904J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Publié le : 10-09-2011
Arrêté du 17 août 2011 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la deuxième qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1122928A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
DEVA1122595J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Délibération n° 115-6 du 20 mai 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1122745X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Délégation de gestion du 1er juillet 2011 relative à l'entraînement aérien
DEVA1120895X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1118600A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1120915A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA1120917A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Décision du 6 juillet 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1120389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
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