Thème : Administration générale

• Arrêté du 5 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1209884A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Arrêté du 6 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1209893A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 3 juillet 2012 relative à la fixation, pour 2012, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'égalité des territoires et du logement (METL) ou au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
  DEVK1226684N Administration générale Note Date de signature : 03-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 juillet 2012 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques
  DEVK1223677N Administration générale Note Date de signature : 10-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 11 juillet 2012 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2012
  DEVK1227002N Administration générale Note Date de signature : 11-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 13 juillet 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats des agents exerçant des fonctions supérieures à l'administration centrale du METL et du MEDDE au titre de 2012
  DEVK1224895N Administration générale Note Date de signature : 13-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Arrêté du 11 juillet 2012 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1131895A du 23 novembre 2011
  DEVK1209746A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1229190A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Arrêté du 21 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
  DEVK1230449A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 5 avril 2012 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2012
  DEVK1209004N Administration générale Note Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal