Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Note
637
Thématique
Administration générale
351
Aviation civile
39
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
22
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
28
2020
26
2021
23
2022
21
2023
20
2024
8
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Résultats de recherche : - Type de document: Note
637 documents trouvés
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Type de document : Note
Note de synthèse du plan national d'élimination et de décontamination des appareils contenant du PCB (arrêté du 26 février 2003, publié au JO du 26 mars 2003) (texte non paru au Journal officiel)
Prévention des risques
Note
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de MM. Charbonnier (Pascal) et Laurent (Yvan) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980159N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de Monsieur Pauly (Alain) (texte non paru au Journal oficiel)
ATEG9980158N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Note de service du 15 octobre 1998 relative à la nomination de Monsieur Michel (Jean-Marc) à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
Administration générale
Note
Date de signature : 15-10-1998
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Note de service du 8 janvier 1999 relative à la nomination de Monsieur David (Benoît) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980049N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100018N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Note d'information du 27 mai 2002 relative aux incidences sur les procédures eau et ICPE du décret no 2002-89 du 16 janvier 2002 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive (JO du 19 janvier 2002) (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210304N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-05-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Note technique du 2 novembre 2015 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers
DEVT1509587N
Transports
Note
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Note technique du 16 octobre 2015 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1522553N
Transports
Note
Date de signature : 16-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Note technique du 27 juillet 2016 relative à la reconnaissance et au contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine
NORDEVM16176
Mer
Note
Date de signature : 27-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEEM et au MLHD
DEVK1618467N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2016
DEVK1619711N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2016
DEVK1619830N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016
DEVK1620351N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Note de gestion du 28 juin 2016 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
DEVK1615345N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-06-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note de gestion du 15 juillet 2016 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2016
DEVK1618471N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note de gestion du 15 juillet 2016 relative aux mesures d’accompagnement indemnitaire des fusions des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement liées à la nouvelle organisation territoriale de l’État
DEVK1620218N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note du 11 juillet 2016 relative à la mise en œuvre de l’organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine
DEVP1617471N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 11-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’adhérence des couches de roulement neuves du domaine routier
DEVT1521087N
Transports
Note
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’uni longitudinal des couches de roulement neuves du domaine routier
DEVT1521100N
Transports
Note
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
NORDEVK15265
Administration générale
Note
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Note technique du 20 mai 2016 relative au renfort de la participation des DREAL de zone et des DIR de zone au dispositif de veille, de précrise et d’assistance à la gestion de crise comme conséquence de la suppression des centres régionaux d’information et de coordination routières et du Centre national d’information routière
DEVK1613796N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
Document principal
Note technique du 22 avril 2016 relative au déploiement des contrôles au titre du règlement bois de l’Union européenne (RBUE) de l’année 2015 réalisés en 2016
DEVL1609846N
Nature
Note
Date de signature : 22-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note de la direction des affaires maritimes du 29 mars 2016 relative au guide portant sur les missions et le fonctionnement du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes
DEVT1608212N
Mer
Note
Date de signature : 29-03-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
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