Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
45
Arrêté
179
Autre
15
Avenant
13
Avis
5
Circulaire
3
Convention
42
Décision
234
Instruction
6
Note
21
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
88
Aviation civile
172
Collectivités territoriales
1
Défense et Sécurité
1
Développement durable
50
Eau
3
Énergie
24
Logement et construction
33
Mer
13
Nature
68
Paysage et sites
4
Prévention des risques
56
Transports
51
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Biodiversité
40
Circulation aérienne
11
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
8
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
98
Personnel navigant
1
Ressource humaine
22
Transport aérien
4
Transport de matières dangereuses
1
Année de publication
2022
564
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564 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2022 portant nomination par intérim du secrétaire général de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2235611A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-11-2022
Date de publication : 21-12-2022
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2022 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2228820A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-12-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Arrêté du 07 novembre 2022 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
PRMK2226647A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-11-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités du ministère de la transition écologique.
TREK2233952A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination du président et d’un vice-président au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2232138A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 25-11-2022
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 avril 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement du développement durable.
TREK2233398A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 25-11-2022
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2022 fixant la composition des bureaux de vote électronique pour l’organisation des élections des représentants du personnel au sein des instances de représentation instituées auprès du ministre chargé de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministre chargé de la transition énergétique et auprès du directeur des ressources humaines du secrétariat général du ministère chargé de la transition écologique et de la cohésion.
TREK2233207A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2022 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2232697A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2022 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2231081A
Mer
Arrêté
Date de signature : 28-09-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2022 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2235159A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Arrêté du 05 décembre 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2231959A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-12-2022
Date de publication : 09-12-2022
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2022 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (ACI).
TREP2231691A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2022 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2232999A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2022 fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour l’organisation des élections des représentants du personnel au sein des instances de représentation des agents relevant des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et de la transition énergétique.
TREK2233173A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2022 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2231334A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 30-11-2022
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination de membres de la formation d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2229191A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-10-2022
Date de publication : 30-11-2022
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2022 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
ENER2230033A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-11-2022
Date de publication : 14-12-2022
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Énergies nouvelles.
ENER2234773A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 14-12-2022
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2022 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2234613A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-12-2022
Date de publication : 06-12-2022
Document principal
Arrêté du 20 avril 2022 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2211602A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-04-2022
Date de publication : 28-04-2022
Document principal
Arrêté du 4 mai 2022 portant désignation des enseignants de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.
TRER2213571A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-05-2022
Date de publication : 07-05-2022
Document principal
Arrêté du 27 avril 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement et du développement durable. (Abrogée par l'arrêté du 3 mai 2023 TREK2233608A).
TREK2212996A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 10-05-2022
Document principal
Arrêté du 19 avril 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2210330A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-04-2022
Date de publication : 29-04-2022
Document principal
Arrêté du 27 avril 2022 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale).
TREK2212817A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 29-04-2022
Document principal
Arrêté du 7 avril 2022 modifiant l’arrêté du 4 janvier 2022 portant nomination du responsable et du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREV2210077A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-04-2022
Date de publication : 30-04-2022
Document principal
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